Les contenus de ce site ne constituent pas une offre contractuelle. L’admission aux programmes de la Fondation suisse d’études ainsi que l’octroi de soutiens ou de bourses ne peuvent faire l’objet de revendication légitime.
Les contenus sont fournis sous toutes réserves. La Fondation suisse d’études décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’intégralité et l’exactitude des informations fournies. En aucun cas l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. La Fondation suisse d’études ne garantit pas l’exactitude des liens fournis, ni des contenus des sites mis en lien, et ne répond en aucun cas des dommages, directs ou indirects, qui résulteraient de leur utilisation.
Ce site offre en divers endroits la possibilité à des tiers de publier des contenus et d’échanger des données avec la Fondation et d’autres utilisateurs. La Fondation suisse d’études ne saurait être tenue pour responsable des contenus publiés par des tiers.
Les seules données personnelles recueillies et enregistrées résultent de la transmission du formulaire d'enregistrement et de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents dans les sections réservées du site et dont l’accès est protégé par un mot de passe. Les données personnelles transmises de manière volontaire par les utilisateurs sont exclusivement réservées à l’usage conformément aux buts de la Fondation suisse d’études.
Tous les contenus de ce site (textes, photos, enregistrements audio et vidéo, logos, pictogrammes, bases de données, logiciels, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Les contenus sont fournis sous réserve explicite des droits d’auteur et de propriété intellectuelle appartenant à des tiers. Les contenus du site sont exclusivement destinés à être visionnés, téléchargés ou imprimés à fin d’usage privé. Aucun autre droit ne saurait être délégué sur l’un quelconque de ces contenus sans l’autorisation expresse de la Fondation suisse d’études et de tous les tiers détenteurs des droits.